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INFORMATIONS SUR LES 2 CRÉDITS D'IMPÔT TEMPORAIRES
POUR LA RÉNOVATION RÉSIDENTIELLE

(Cette section est constamment "en évolution" et des tonnes d'informations sont disponibles)


Note du CQFF


Bonjour à tous,

Comme ce sujet suscite beaucoup d'intérêt de la part de nos participants à nos cours de formation, nous avons bâti une section de notre site Web sur ces deux crédits d'impôt temporaires dont les règles diffèrent beaucoup d'un gouvernement à l'autre. Au fur et à mesure que de nouvelles informations deviennent disponibles sur ces deux crédits d'impôt, nous les ajoutons progressivement à cette section de notre site Web. Si vous trouvez des informations de qualité et fiables sur ces crédits, n'hésitez pas à nous les faire parvenir. Finalement, n'oubliez pas que le crédit d'impôt fédéral ne vaut qu'un maximum de 1127 $ (et non pas 1350 $) pour les résidents du Québec et ce, en raison de l'abattement fédéral de 16,5% applicable aux résidents du Québec.


Le crédit remboursable au Québec
 
N.B. Les dispositions législatives ont été rendues publiques le 5 novembre 2009.
   
 
  N.B. L'annexe 1 contient un tableau comparatif avec la mesure fédérale

Marteau


 
Le crédit non remboursable au fédéral
N.B. Les dispositions législatives et les notes explicatives ont été rendues publiques le 10 septembre 2009 (voir plus bas).
 
  N.B. Voir aussi la question-réponse #15 de l'ARC du 6 février 2009

  N.B. Les annexes 1 et 2 (seulement) traitent de la mesure fédérale

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